Matières dangereuses : Une bonne manipulation est déterminante

Dans le domaine de la logistique, la déclaration précise et correcte des matières est essentielle. L’accent est mis sur la sécurité de toutes les personnes impliquées. En effet, même les objets les plus courants présentent des risques sous certaines conditions et doivent par conséquent être déclarés comme matières dangereuses.

Le traitement des matières dangereuses dans le domaine de la logistique pose un certain nombre de défis. Ceux-ci affectent toutes les personnes impliquées dans le processus. Les classificateurs, expéditeurs, emballeurs, transporteurs et transitaires connaissent cet aspect ainsi que les exigences et les restrictions correspondantes.

Des précautions particulières sont à mettre en place pour éviter les incidents involontaires et garantir le déroulement aussi sûr que possible de l’ensemble du processus logistique. Les matières dangereuses se présentent en effet sous différentes formes : Des batteries de vélos électriques aux cigarettes électroniques en passant par les citernes, de nombreux objets peuvent présenter des risques.

Le problème s’agissant de matières dangereuses est que les personnes impliquées dans une livraison ne sont souvent pas suffisamment informées sur les produits ou substances qui présentent un danger.

Les objets du quotidien comportent aussi des risques
Les objets du quotidien comportent des risques eux aussi.

Ainsi, nous ne reconnaissons pas d’emblée certains objets du quotidien tels que des produits cosmétiques ou des sprays déodorants sous pression comme matières dangereuses. Pourtant, précisément dans l’exemple du déodorant, l’emballage sous pression présente un risque considérable, car il contient un gaz inflammable. Les nettoyants ménagers comportent également des risques inconnus : un nettoyant de tuyauterie peut contenir un liquide inorganique très corrosif. De tels produits doivent être déclarés en conséquence, emballés et étiquetés comme matières dangereuses lors du transport commercial.

A cela s’ajoute ce que l’on appelle les « matières à danger caché », qui sont souvent contenues dans des appareils fonctionnant avec des piles. En 2021, une table ronde a été organisée sur ce thème avec des responsables des pouvoirs publiques, des associations et des prestataires de formation. L’objectif était de lancer une campagne de sensibilisation sur les matières dangereuses non déclarées ou encore incorrectement déclarées.

Par conséquent, le transport sécurisé de matières dangereuses, par train, par camion, par voie fluviale, maritime ou aérienne est d’une importance capitale pour l’économie. C’est pourquoi les organisations mentionnées avec leur logo ont décidé d’accroître la sensibilisation à cet important sujet. Le lien suivant permet d’accéder à la campagne de sensibilisation:

https://www.aviasecure.ch/fileadmin/editors/Gefahrgut/Download/Deutsch/Gefahrgut-Sensibilisierungskampagne__Rundschreiben_D_ohne_Unterschrift.pdf

Différentes dispositions concernant la formation
Les dispositions relatives au transport de matières dangereuses sont plus ou moins strictes selon le mode de transport. Certaines matières dangereuses peuvent, sous certaines conditions, être transportées (presque) sans déclaration ou marquage particulier. Ces matières dangereuses sont alors considérées comme  » exemptées « . Les termes connus à cet égard sont « Excepted Quantities (EQ) – Quantités exemptées », « Limited Quantity (LQ) – Quantité limitée ». Les formations correspondantes dans ce domaine sont d’une importance capitale car les livraisons déclarées comme telles demeurent des matières dangereuses.

Bien que la formation soit obligatoire pour tous les types de transport, les dispositions correspondantes varient parfois fortement. Tandis que dans les réglementations pour la route (ADR) et le fret maritime (IMDG), les prescriptions pour les formations sont succinctes, celles pour le fret aérien sont particulièrement complexes. L’ADR et l’IMDG parlent d’une instruction par étape et par fonction à intervalles réguliers et récurrents. Dans l’aviation, les personnes impliquées dans le processus sont classées en « catégories de personnes – CP ». Ainsi, une personne qui établit des documents d’expédition est classée comme « shipper » et doit être formée à la CP 1. Les personnes assurant l’emballage, à la CP 2, les collaborateurs à l’enregistrement, à la CP 9. Les formations doivent impérativement être renouvelées tous les deux ans.

Pour les entreprises de formation, l’avantage consiste à offrir des cours approuvés par l’Office fédéral de l’aviation civile (OFAC) dans les différentes catégories et à utiliser les programmes de formation à de nombreuses reprises. On constate que les formations ne sont pas suffisamment axées sur la pratique pour certains participants. L’Organisation de l’Aviation Civile Internationale (OACI) a décidé qu’à partir de 2021 (avec une période de transition jusqu’au 31.12.2022), le classement par catégories de personnes ne serait plus valable. Ce que l’on appelle « Competency Based Training and Assessment » a été introduit. Il s’agit d’un changement radical qui exigera un effort important de la part de toutes les parties concernées.

Les programmes de formation devront être adaptés à la fonction et à l’activité de chaque participant à partir de 2023. Les entreprises seront donc tenues de documenter une enquête sur la position, l’activité et la responsabilité des participants. De même, une évaluation des collaborateurs sera exigée, en plus des tests habituels qui suivent une formation. La responsabilité des programmes de formation n’incombera désormais plus aux prestataires de formation, mais aux entreprises elles-mêmes. En outre, à partir de 2023, les expéditeurs de matières dangereuses devront obligatoirement s’enregistrer auprès de l’OFAC. Il faut s’attendre toutefois à ce que de nombreuses entreprises s’adressent à des prestataires de formation car les connaissances spécialisées font défaut dans nombre d’entreprises. Swiss Export fournira de plus amples informations et proposera un webinaire au printemps 2022. Des informations sont disponibles sur le site Internet de l’OFAC :

https://www.bazl.admin.ch/bazl/fr/home/experts/formation-et-licences/gefahrgut.html